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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITÉ ET L'AUDIT
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Simul'Auto RCA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Simul'Auto RCA
RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITÉ ET L'AUDIT), SAS

Numéro de dépôt :
3598944
Date de dépôt :
17/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
17/09/2028
Simul\'Auto RCA de RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITÉ ET L\'AUDIT

Présentation de la marque Simul'Auto RCA

Déposée le 17 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITÉ ET L'AUDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Simul'Auto RCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITÉ ET L'AUDIT domicilié(e) Les Reflets, 7 Rue Jacques Brel - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 348 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PARTHEMA 2, Mme L'HOPITALIER Marie-Pierre domicilié(e) 3 Mail du Front-Populaire - 44200 - NANTES - France.

La marque Simul'Auto RCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3598944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Simul'Auto RCA arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITÉ ET L'AUDIT a également déposé les autres marques suivantes : RCA Tableau de Bord Flash Restituez rapidement des indicateurs utiles pour vos clients EDITEUR DE LOGICIELS POUR LES EXPERTS-COMPTABLES , MEG , BI BILAN IMAGE , Bilan Imagé , RCA , MEG RH , CEG


RCA (REALISATIONS POUR LA COMPTABILITÉ ET L'AUDIT), SAS - Les Reflets, 7 Rue Jacques Brel - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 418348231


PARTHEMA 2, Mme L'HOPITALIER Marie-Pierre - 3 Mail du Front-Populaire - 44200 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2018 n°2688491 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-20

Logiciels ; logiciels à destination des experts-comptables ;

Edition de logiciels à destination des experts-comptables ;

Conceptions de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables ; programmation pour ordinateurs.